cours première année

Ce cours est un cours classique de droit constitutionnel en première année.  Il comprend deux chapitres.

Le premier  chapitre a trait aux choix politiques et démocratiques de la Vème république. Il présente les sources juridiques de la Vème république en analysant les principes historiques et philosophiques (liberté et  souveraineté, théorie de la représentation, typologie des régimes politiques et conséquences sur la Vème république) et le fondement constitutionnel de la république (abandon du légicentrisme, bloc de constitutionnalité).

Le second chapitre souligne la présidentialisation  constitutionnelle du régime par la prééminence du Chef de l’Etat (statut et ses pouvoirs) tout en maintenant un gouvernement responsable (rôle constitutionnel du premier ministre et vie politique du gouvernement). 

Cette analyse constitutionnelle  a permis  un retour au parlementarisme rationalisé  mais aussi revalorisé avec un parlement bicaméral  (composition des assemblées et statut des parlementaires) auteur de la confection de la loi (organisation du travail parlementaire,  domaine de la loi, initiative et discussion législative) et assurant sa mission de contrôle   de l’action gouvernementale (par l’évaluation des politiques publiques et le dialogue avec le gouvernement).

BURDEAU (G.), HAMON (F.), TROPER (M.), Droit constitutionnel, 30e e., Paris, LGDJ, 2007.

CHANTEBOUT (B.), Droit constitutionnel, 25e ed., Armand Colin, 2008.

CHEVALLIER (J.-J.), CARCASSONNE (G.), DUHAMEL (O.), La Cinquième République (1958-2004), 11e éd., 2004.

CONSTANTINESCO (V.), PIERRÉ-CAPS (S.), Droit constitutionnel, 3e ed., Paris, PUF, 2007.

FAVOREU (L.) et autres, Droit constitutionnel, 11e ed., Paris, Dalloz, 2008.

FAVOREU (L.), PHILIP (L.), Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, 14e éd., 2007.

GICQUEL (J.), GICQUEL (J.-É.), Droit constitutionnel et institutions politiques, 22e ed., Paris, Montchrestien, 2008.

LE POURHIET (A.-M.), Droit constitutionnel, 2nde éd., Aix-Marseille, Economica, 2008.

MATHIEU (B.), VERPEAUX (M.), Droit constitutionnel, Paris, PUF, 2005.

MORABITO (M.) Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958), 10e éd., Montchrestien, 2008.

PACTET (P.), Institutions politiques et droit constitutionnel, 27e éd., Armand Colin, 2008.

TURPIN (D.), Droit constitutionnel, 2e éd., Paris, PUF, Quadrige, 2007.

ZOLLER (E.), Droit constitutionnel, 2e éd., Paris, PUF, 2000

ZOLLER (É.), Introduction au droit public, Paris, Dalloz, 2006