cours quatrième année

Le droit international de l’environnement est un droit jeune, fécond et audacieux. Son émergence traduit l’entrée dans une ère nouvelle : celle du développement durable qui intègre à la fois le respect de l’environnement et celui des générations futures.

Une première partie, introductive, permet de donner à voir qu’il s’agit d’un droit qui traduit la prise de conscience des Nations du monde et de la société civile internationale de l’existence de nouveaux dangers écologiques globaux. Beaucoup accordent au premier cliché de la planète Terre, une force de visualisation d’une Humanité qui se conçoit désormais comme partageant une communauté de destins terrestres. Le phénomène d’écologisation des sciences enrichit tout particulièrement ce processus de densification normative du droit international de l’environnement. L’étude de la généalogie de ce droit d’un nouveau type permet de rendre compte des influences directes causées par l’avènement de catastrophes d’importances écologiques majeures.

Dans une seconde partie, les principes généraux et les acteurs principaux du droit international de l’environnement sont particulièrement étudiés. Cette partie permet de donner à voir l’élaboration et la diffusion matricielle d’un droit commun de l’environnement à travers le globe. L’étude, plus spécifique, des cas d’applications judiciaires permet de rendre compte de la saisie des juridictions internationales par l’enjeu environnemental. Enfin, dans une troisième partie, le droit de l’homme à un environnement sain ou un autre thème d’actualité fait l’objet d’un développement théorique et pratique particulièrement poussé.

A chaque cours, les étudiants bénéficient d’un support documentaire incluant outre une bibliographie, des références audiovisuelles et des exercices pratiques utilisés au soutien du cours ainsi que des références « pour aller plus loin ».

J-M. ARBOUR, S. LAVALLEE, H. TRUDEAU, Droit international de l’environnement, Y. Blais, Bruylant, 2012, 835p

J-P. BEURIER , Droit international de l’environnement, Pédone, Paris, 2010, 588p.

J-M. LAVIEILLE, Droit international de l’environnement, Ellipses, 2010, 368p.

E. NAIM-GESBERT, Droit général de l’environnement, Lexisnexis, 2014, 269p.

R. ROMI, Droit international et européen de l’environnement, Montchrestien-Lextenso éd., 2013, 318p

M. PRIEUR, Droit de l’environnement, droit durable, Bruylant, 2014, 1048p.

A. VAN LANG, Droit de l’environnement, PUF, 2011, 517p.