cours première année

Histoire du droit constitutionnel

Infos

Discipline : Droit
Nom de l’enseignant : Audrey de Montis
Nombre d’heures : 24H - Semestre 1
Nature et forme de l’épreuve : CT - Ecrit 3H
ECTS : / cursus international : CC + CT oral 6 ECTS
Code Erasmus : U1EEH11U

Descriptif :

Sous un angle résolument juridique, ce cours propose de retracer l’histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958. En analysant l’Instrumentum, l’intention constituante et la pratique, il s’agit d’étudier les caractéristiques et les spécificités des régimes politiques qui se sont succédé. La France a ainsi pu être qualifiée de « laboratoire constitutionnel », tellement les expériences furent nombreuses et variées. Au fil de l’étude, il conviendra de saisir et de maîtriser les concepts fondamentaux du droit constitutionnel général (Souveraineté, Nation, Représentation, Constitution, Loi, Distribution des fonctions entre les organes...). Le cours permettra aussi aux étudiants d’appréhender dans ses grands traits l’originalité de la Constitution actuelle, qui fait l’objet d’un cours au second semestre (relatif à l’étude de la nature et du fonctionnement de la Vème République). Les conférences de méthode, dispensées durant le semestre en plus du cours magistral, serviront à approfondir certaines thématiques et à travailler la méthodologie de la dissertation et du commentaire de textes juridiques.

 

Bibliographie :

BLUCHE (F.), Manuel d'histoire politique de la France contemporaine, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 3ème éd., 2008.

CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain, L’héritage constitutionnel et politique de la France (1789-1958), tome 2, Paris, Dalloz, coll. Cours Dalloz, 3ème éd., 2011.

CHEVALLIER (J.-J.), Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Paris, Dalloz, coll. Classic, 9ème éd., 2001.

GICQUEL (J.), GICQUEL (J.-É.) Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Montchrestien Lextenso, coll. Domat droit public, 30ème éd., 2016.

MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Paris, LGDJ-Lextenso, coll. Domat droit public, 14ème éd, 2016.

REMOND (R.), La vie politique en France depuis 1789. Tome 1, 1789-1848 ; Tome 2, 1848-1879, Paris, Pocket, coll. Agora, 2005.