cours deuxième année

Utopie créatrice d’un nouveau monde juridique, l’Union européenne s’inscrit dans un projet de paix durable sur le continent européen.

Dans un premier chapitre essentiellement introductif, il importe de revenir au temps des fondations et de maîtriser la généalogie de la construction des Communautés européennes jusqu’à celle de l’Union européenne. Après avoir égrené les grandes dates de la construction européenne ainsi que les discours fondateurs, un premier focus sur les traités instituant l’UE ainsi que quelques grandes politiques menées au sein de l’UE sera réalisé.

Dans un second chapitre, ce sont les institutions de l’Union européenne qui seront présentées tant dans leur composition que dans leur mode de fonctionnement (le Conseil de l’UE, le Conseil européen, la Commission, le Parlement européen, la Cour de justice de l’UE) ainsi que les organes à vocation représentative (Comité économique et social, Comité de régions, Banque Européenne d’investissement, Médiateur...). Pour chaque institution, une étude d’un cas concret, d’actualité ou ayant marqué le droit de l’UE, est réalisée. 

Dans un troisième chapitre, sont étudiés les actes juridiques de l’Union européenne ainsi que l’articulation des normes issues de l’Union avec les ordres juridiques nationaux. Cela suppose la maîtrise de plusieurs principes du droit de l’Union tels que le principe de primauté du droit de l’UE ou encore le principe d’effet direct. Enfin, quelques éléments de connaissance du système contentieux de l’Union seront énumérés.

Non renseignée