cours deuxième année

Comme son nom l’indique, il s’agit d’un cours « introductif », visant par conséquent à proposer aux étudiants un certain nombre de repères (principes généraux, structures administratives, politiques publiques…) indispensables en droit de l’environnement.

Dispensé par un publiciste, ce cours est orienté sur le droit « public » de l’environnement. Il n’aborde donc pas les questions juridiques relatives aux dommages environnementaux et à la responsabilité – objets d’un enseignement spécifique proposé au second semestre.

Même si les enjeux internationaux (Conférences multilatérales, Droit Européen) n’y sont pas ignorés, l’épicentre de ce cours se veut avant tout situé au cœur du contexte normatif français – et, en particulier, de l’ensemble légal et réglementaire rassemblé dans notre Code de l’Environnement.

Les aspects juridiques supra-nationaux (Directives, CJUE), de même que l’abondante jurisprudence administrative qui se développe au sein de la discipline, font l’objet d’approfondissements dans le cadre de la Conférence de Méthode (18 h) articulée à ce cours.

Non communiquée